retour accueil		RISQUES LIES A L'UTILISATION DES PALETTES
Rédaction : Jean-Marie TANGUY - mise à jour 10 juin 2007
Le texte ci-dessous date de 1987. Il a été publié dans la rubrique "LA SECURITE SOCIALE AU SERVICE DE LA PREVENTION" sous le titre "RISQUES LIES A L'UTILISATION DES PALETTES CONFECTION, MANUTENTION, STOCKAGE" en Décembre 1987 par la revue mensuelle "Travail et Sécurité". Il présente une liste de "recommandations aux entreprises adoptées par les Comités techniques nationaux des industries du Bâtiment-T.P. et des Pierres et Terres à feu, lors de leurs réunions des 20 mai et 29 juin 1987". Les références précises de l'article figurent en bas de page. La rareté des publications sur le sujet de la sécurité des manutentions de palettes fait de cet article une référence dont la portée ne doit être ni négligée, ni cependant surestimée. En effet, il vise un secteur particulier : le B.T.P., ce qui le rend difficilement transposable dans certains autres domaines d'activité. Par ailleurs, toutes les références normatives figurant dans le texte original sont aujourd'hui devenues fausses (obsolètes et remplacées par de nouvelles normes). Nous ne les avons donc pas reproduites ici et invitons le lecteur à se reporter au chapitre normalisation Nous reproduisons ci-dessous le texte intégral de l'article, auquel nous avons ajouté quelques commentaires. Les membres du SYPAL peuvent télécharger le fac similé de l'article dans l' "'espace r�serv� aux adh�rents".

	Zones de stockage et de circulation Choix des palettes Chargement sur palettes Manutention des charges palettis�es Stockage et gerbage des charges palettis�es Consignes
	RISQUES LIES A L'UTILISATION DES PALETTES CONFECTION, MANUTENTION, STOCKAGE Recommandations aux entreprises adoptées par les Comités techniques nationaux des industries du Bâtiment-T.P. et des Pierres et Terres à feu, lors de leurs réunions des 20 mai et 29 juin 1987
	En complément des mesures législatives ou réglementaires, les présentes recommandations s'appliquent aux chefs d'entreprises (fabricants de matériaux de construction ou entrepreneurs) dont tout ou partie du personnel relevant du Régime général de la Sécurité sociale utilise des palettes, même à titre occasionnel.
	Article 1 - Zones de stockage et de circulation
	- Implanter le stockage des palettes chargées sur une aire horizontale, plane, résistante et dans des zones d'accès facile. - Aménager le cheminement pour le transport des palettes jusqu'aux aires de stockage. - Affecter des passages à la circulation du personnel. Éloigner tout dépôt de matières combustibles (caissettes, cartonnages...) des piles de palettes vides ou de charges palettisées et installer de façon visible et accessible des moyens de lutte contre l'incendie. - Réserver sur les aires de stockage des emplacements disponibles pour le stockage momentané d'unités de charge incomplètes ou dont la stabilité serait compromise (sac percé, carton mouillé ou écrasé, etc.).
haut de page	Article 2 - Choix des palettes
	- N'utiliser que des palettes conformes aux normes en vigueur. - Éliminer systématiquement les palettes en mauvais état. - Ne jamais réemployer les palettes légères de type emballage perdu.
	Commentaire SYPAL : Pour les deux premiers points, il est important de rappeler qu'il existe non seulement des normes de fabrication, mais également une norme pour la réparation des palettes. Par ailleurs, lorsqu'on utilise des palettes portant une marque déposée dont la fabrication et/ou la réparation sont réservées à des entreprises agréées soumises à un contrôle qualité particulier, il est prudent de vérifier que ces palettes ne sont pas des contrefaçons (fabriquées ou réparées par des entreprises non autorisées). De même, la vente de palettes propriété de sociétés de location (palettes de couleur) est interdite. La possession de telles palettes peut être assimilée au recel de marchandises volées.
	Article 3 - Chargement sur palettes
	- Prendre toutes dispositions pour assurer, en fonction de la nature du matériau, la stabilité de la charge : lits croisés, cerclage, collage, enveloppe plastique résistante ou tout autre moyen présentant une sécurité au moins équivalente. - Solidariser, si nécessaire, l'ensemble ainsi constitué avec la palette. - Si la charge d'une palette doit être dédoublée, adopter l'une des deux mesures suivantes :
haut de page	- stabilité reconstituée et, le cas échéant, charge rendue solidaire de la palette. - manutention à l'intérieur d'un plateau à ridelles ou tout autre dispositif présentant une sécurité au moins équivalente.
	Article 4 - Manutention des charges palettisées
	Interdire la manutention et le roulage de plus d'une hauteur de charges palettisées à la fois, quelles que soient la nature et la hauteur de la charge et quel que soit le moyen de manutention utilisé.
	Article 5 - Stockage et gerbage des charges palettisées
	- Interdire le stockage en dehors des zones prévues à cet effet. - Organiser le stockage pour permettre, le cas échéant, la reprise de colis unitaires à la main (hauteur de la pile, accès tout autour de la charge, etc.) - Respecter les règles de gerbage suivantes :
	- sur les lieux d'utilisation, ne pas mettre plus de deux palettes l'une sur l'autre. - en usine ou atelier, respecter les hauteurs correspondantes aux caractéristiques des palettes (voir normes) et des produits.
	Commentaire SYPAL : il n'existe à ce jour (mai 2007) aucune norme définissant les hauteurs de charge.
	Article 6 - Consignes
	- Établir des consignes d'exploitation fixant en particulier :
	- les emplacements de stockage et cheminements, la hauteur d'empilage sur palettes en fonction du matériel ou matériau. - la hauteur de gerbage - les critères de rebut des palettes abimées - si nécessaire, les moyens de manutention à utiliser en fonction du type de palettes - la conduite à tenir en cas d'incendie et rappelant les interdictions formulées ci-dessus.
	- Désigner un responsable par zone de stockage.
haut de page	COMMENTAIRE TECHNIQUE
	Sur l'article 2
	(Voir tableau ci-dessous.)
	Commentaire SYPAL : nous n'avons pas reproduit le tableau de 1987 qui est obsolète (les normes ont toutes été remplacées par des normes européennes) le lecteur peut se reporter au chapitre normalisation (cliquer ici : normalisatio) pour obtenir les références à jour.
	Sur l'article 3
	La solidarisation de la charge avec la palette a pour objet d'empêcher le déplacement intempestif de l'une par rapport à l'autre dans les conditions normales de manutention ou de roulage. Cette précaution est indispensable dans certains cas (exemple : éléments sanitaires), tout à fait inutile dans d'autres (exemple : sacs de ciment en lits croisés.)
	Sur l'article 4
	Il est interdit de manutentionner et déplacer plusieurs palettes superposées. Ceci n'empêche pas, si le chariot de manutention utilisé est conçu à cet effet, de manutentionner plusieurs palettes juxtaposées.
	Sur l'article 5
	En ce qui concerne le gerbage en usine ou en atelier (c'est-à-dire chez le fabricant de matériaux), on peut indiquer que, dans le cas général, le poids total admissible de la « colonne » de charges palettisées est de 4 tonnes ce qui, pour des parpaings, limite à 4 charges la hauteur de gerbage.
	Sur l'article 6
	La hauteur d'empilage sur palettes en fonction du matériau concerne en premier chef le fabricant de matériaux.
	Commentaire SYPAL : la hauteur d'empilage est une question qui revient fréquemment, en particulier lors de litiges avec les assurances. Il n'existe à ce jour aucun texte à portée générale précisant ce point. Des études sont menées dans différents secteurs en fonction de la nature des charges transpotées. Les paramètres à prendre en compte, concernant la charge palettisée, sont nombreux (masse, centre de gravité, répartition sur le plancher de la palette, glissement ...)
haut de page	Édition I.N.R.S. R 298 - Tiré à part de l'article publié dans la revue mensuelle "Travail et Sécurité" de Décembre 1987 - Héimp. février 1991 - 1 000 exemplaires - Impr. Chiral Saint-Just-la-Pendue N°' 5852 - Directeur de la publication : D. MOYEN - Certificat d'inscription CPPAP 806 AD du 21/11/74 ISSN 0373-1944